Mentions Légales IBSoft : Conformité et Transparence

Bienvenue sur la page officielle des Mentions Légales IBSoft. En tant qu’expert en solutions de gestion au Maroc, nous accordons une importance capitale à la transparence juridique et à la protection de vos données. Les présentes Mentions Légales IBSoft définissent le cadre contractuel entre l’éditeur du site et ses utilisateurs.

1. Identification : Qui édite les Mentions Légales IBSoft ?

Conformément à la législation marocaine sur la communication digitale, nous présentons ci-dessous les informations d’identification liées aux Mentions Légales IBSoft :

• Dénomination Sociale : IBSoft (ZMG Solutions)

• Siège Social : 5ème étage, Les Bureaux Al Waha, N°10, Rue Mecharaa Belksiri, Ville Nouvelle (VN), Fès, Maroc.

• Téléphone : +212 6 25 04 44 47 / +212 5 35 94 17 79

• Email de contact : ib.soft@gmail.com

• Directeur de la publication : La Direction IBSoft.

L’édition de ces Mentions Légales IBSoft assure aux entreprises marocaines un partenaire fiable et dûment enregistré pour leurs besoins en logiciels de gestion.

2. Hébergement et Sécurité selon les Mentions Légales IBSoft

La sécurité est au cœur des Mentions Légales IBSoft. Pour garantir une haute disponibilité de notre plateforme de gestion de stock et de facturation, nous utilisons des infrastructures de pointe :

• Hébergeur : Hostinger International Ltd.

• Siège Social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

• Lien externe : Visiter le site de l’hébergeur

IBSoft veille à ce que l’hébergement choisi réponde aux normes de sécurité internationales les plus strictes. Ces Mentions Légales IBSoft confirment notre engagement à protéger vos données contre toute intrusion non autorisée.

3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

Dans le cadre des Mentions Légales IBSoft, il est rappelé que l’intégralité du contenu de ce site (textes, codes sources, logos, icônes, images) est la propriété exclusive d’IBSoft.

Toute reproduction ou modification, même partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite par les Mentions Légales IBSoft. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie devant les tribunaux de Fès, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle au Maroc.

4. Protection des Données et Mentions Légales IBSoft (Loi 09-08)

L’aspect le plus important des Mentions Légales IBSoft concerne la protection de votre vie privée. En conformité avec la loi n° 09-08, vos données sont traitées de manière confidentielle.

Finalités du traitement des données

Les informations recueillies via ces Mentions Légales IBSoft sont destinées à :

• La gestion de la relation client (facturation et support technique).

• L’amélioration de l’expérience utilisateur sur nos logiciels.

• L’envoi de newsletters sur la fiscalité (TVA, IS, IR) et la gestion de stock.

Droits des utilisateurs (CNDP)

Comme spécifié dans les Mentions Légales IBSoft, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification. Contactez-nous à ib.soft@gmail.com pour toute demande.

5. Politique de Cookies dans les Mentions Légales IBSoft

Pour optimiser votre navigation, les Mentions Légales IBSoft encadrent l’utilisation des cookies :

1. Cookies techniques : Essentiels au fonctionnement du logiciel de facturation.

2. Cookies analytiques : Utilisés pour le SEO et l’analyse de l’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser, mais cela pourrait limiter les services décrits dans ces Mentions Légales IBSoft.

6. Responsabilité Limitée d’IBSoft

Les Mentions Légales IBSoft précisent que la société s’efforce de fournir des informations précises sur son blog. Toutefois, IBSoft ne peut être tenue responsable des omissions. Les simulateurs de TVA inclus dans le site sont fournis à titre indicatif, l’utilisateur restant responsable de ses déclarations fiscales finales.

7. Liens Hypertextes et Navigation

Le site régi par les Mentions Légales IBSoft contient des liens :

• Liens Internes : Vers notre Logiciel de Gestion de Stock et nos guides.

• Liens Externes : Vers des partenaires dont IBSoft ne contrôle pas le contenu.

8. Droit Applicable et Juridiction

Tout litige relatif aux Mentions Légales IBSoft est soumis au droit marocain. Les tribunaux compétents de Fès sont les seuls habilités à trancher les différends.